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Histoire du droit de la santé

Antoine Leca, Alexandre Lunel, Samuel Sanchez

Antoine Leca, Alexandre Lunel, Samuel Sanchez, Histoire du droit de la santé, Paris, LLH, 2014, ISBN : 978-2-84874-556-5, 320 pages, 45 €

L’histoire du droit de la santé est une discipline jeune. En effet, les juristes-historiens des facultés de droit sont longtemps restés complètement absents des deux champs immenses de l’histoire sanitaire d’une part et du droit de la santé d’autre part. Pourtant le regretté Jean Imbert (1919-1999) avait magistralement ouvert la voie, avec ses célèbres travaux d’histoire du droit hospitalier, qui font toujours autorité.

La situation a changé dans les années 2000 avec une floraison d’excellents travaux à Paris, Aix-en-Provence, Strasbourg…Cet ouvrage est la première synthèse sur le sujet. Il est sans équivalent en langue française. Le sens de l’évolution générale retracée est assez clair : traditionnellement affaire privée (sauf survenance d’épidémies impliquant les pouvoirs publics), la santé est devenue une affaire d’Etat, depuis les XVIIIe-XIXe siècles, ce qui a donné naissance en France à un système caractérisé par l’interventionnisme étatique et un monopole strict, à l’ombre desquels à prospéré un exercice « libéral »

Ce « modèle français » qui s’est épanoui au XXe siècle est désormais profondément remis en question dans un environnement qui n’est plus celui de l’histoire mais du « droit positif » marqué par la prévalence du droit européen et de la libéralisation économique.

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Table des matières

PARTIE PRÉLIMINAIRE

L’ARRIÈRE-PLAN ANTIQUE, LA CONTRIBUTION DE LA GRÈCE ET DE ROME

Chapitre I – L’apport grec : une déontologie médicale avant la lettre

Chapitre II– Le legs romain : la nécessité sociale d’encourager l’exercice médical et la normalisation de la responsabilité professionnelle

PREMIÈRE PARTIE

LES PRÉMICES D’UN DROIT DE LA SANTÉ EN FRANCE

(du Moyen Âge à la Révolution)

SOUS-PARTIE 1

ENCADREMENT DE LA SANTÉ ET « MÉNAGE À TROIS » : ÉGLISE, MUNICIPALITÉS ET ÉTAT ROYAL (Moyen Âge-Ancien Régime)

Chapitre I – Corporatisme médical et État royal : Entre liberté conditionnée et liberté revendiquée

Chapitre II – Église, municipalités et État face au problème hospitalier : Entre crises et réformes

Chapitre II– La lutte contre les fléaux épidémiques : Entre enjeu politique local et devoir régalien

SOUS-PARTIE 2

LA RÉVOLUTION ET LE RÈGLEMENT DES QUESTIONS DE SANTÉ (1789-1799)

Chapitre I – La réorganisation de l’institution hospitalière

Chapitre II– La réforme de la profession médicale

SECONDE PARTIE

L’AFFIRMATION D’UN DROIT DE LA SANTÉ ENRACINÉ DANS LES RÉALITÉS FRANÇAISES

(début du XIXe siècle-milieu du XXe siècle)

SOUS-PARTIE 1

LES BASES FONDATRICES, DU CONSULAT À LA IIIe RÉPUBLIQUE

Chapitre I – Les textes fondateurs adoptés sous le Consulat et l’Empire

Chapitre II– Les perfectionnements normatifs apportés par la République

Chapitre III– Le rôle créateur de la jurisprudence et de la doctrine

SOUS-PARTIE 2

LE DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME INSTITUTIONNEL DES ANNÉES 30 À LA FIN DU XXe SIÈCLE

Chapitre I – Le tournant des années 30 et 40, un moment décisif dans la socialisation de la santé

Chapitre II– L’approfondissement de l’ingérence étatique dans la sphère sanitaire dans la seconde moitié du XXe siècle

Chapitre III– L’essor d’un droit spécifique,tiraillé entre une logique d’autonomisation et l’attraction d’influences extérieures juridiques, mais aussi politiques et sociales

En guise de postface – LE DROIT FRANÇAIS DE LA SANTÉ À L’HEURE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE

Bibliographie