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La Première Loi du royaume. L’acte de fixation de la majorité des rois de France (1374)

Benoît Grévin

Grévin Benoît, La Première Loi du royaume. L’acte de fixation de la majorité des rois de France (1374), Paris, Classiques Garnier, 2021.

ISBN : 978-2-406-09900-0.

La Première Loi du royaume analyse la loi de fixation de la majorité des rois de France à quatorze ans (1374). Elle en dévoile les sources juridiques, théologiques, historiques et philosophiques inconnues et les mécanismes conceptuels extraordinairement complexes qui présidèrent à sa création.

Table des matières

Préface d’Olivier Mattéoni 11
Prologue 23
Introduction 35
L’occasion d’une découverte 35
Ce qui a été fait, ce qui reste à faire 39
Une proposition 51
PREMIÈRE PARTIE
HISTOIRE D’UN ACTE
1374-2014

Naissance d’une loi
1374-1375 67
Pourquoi 1374 ? 70
La loi et son importance dans la construction du droit royal 72
Aspects visuels des actes 77
L’acte dans l’histoire des premiers Valois
1374 – début du xve siècle 85
La première mise en collection diplomatique 87
La traduction de 1392 89
608
Une traduction initiale négligée.
La translation de 1378 94
L’entrée dans le champ historiographique.
La chronique du religieux de Saint Denis (1393 ?) 101
Du débat politique à l’historiographie
xvi e siècle – milieu xxe siècle 109
Parlementarisme, politique et érudition
aux xvie et xviie siècles 109
Le tournant des Ordonnances de 1741 112
Un lent endormissement de la loi ?
Fin xviiie – xixe siècle 115
Roland Delachenal ou l’acte de 1374 au plus bas 116
Les renouvellements des trente-cinq
dernières années 121
Le point de vue des historiens classiques
de la société et de l’État 122
Une vision constitutionnaliste
et maximaliste d’un historien du droit.
Les travaux d’Albert Rigaudière 124
Histoire des idées, histoire de longue durée
et comparatisme textuel.
Le point de vue de Jacques Krynen 128
Un dernier grand courant.
L’érudition transfigurée de la diplomatique visuelle 131
Histoire textuelle et diplomatique.
L’ébauche de Regalisexcellentia 133
609
DEUXIÈME PARTIE
ARCHÉOLOGIE D’UN TEXTE
LA CONSTRUCTION
ET SES MÉTHODES

Structure de l’acte
Les articulations diplomatiques 139
Des marges au centre du texte. Les divisions générales 140
Du préambule à l’exposé 144
De l’exposé au dispositif 147
Un bloc incertain entre exposé et dispositif 148
Le dispositif 150
Un retour vers l’exposé au cœur du dispositif.
Les quatre scansions 152
La date (et la mention hors teneur) 156
Structure de l’acte
Les articulations grammaticales et stylistiques 159
Un premier indice.
La « ponctuation » des chartes 159
Des marqueurs disjonctifs majeurs, les « tildes » 161
Entre blocs et petites unités, le rôle central des majuscules 164
Les marqueurs disjonctifs mineurs. Barres et crochets 167
L’organisation syntaxique générale du texte 169
L’organisation syntaxique du préambule.
Remarques générales 170
La période démesurée de l’exposé et du dispositif 173
Des déséquilibres stylistiques ? 177
Au-delà de l’agencement syntaxique,
le critère rythmique et ses limites 179
610
Analyse de détail
Le préambule 187
La première partie du préambule.
Échec initial et double citation « patristique » 189
La partie médiane du préambule.
Moteur aristotélicien et invocation patriarcale 203
La dernière partie du préambule.
Sources papales, bibliques et canoniques 212
Analyse de détail
L’exposé 221
La galerie des rois et des prophètes 222
De Gilles de Rome à Ovide.
Vertus militaires et innées des fils de France 224
L’exaltation de Saint Louis, modèle de sainteté royale 235
Perversité du siècle et tutelle des mineurs 243
Seigneur naturel et légitime.
Le double exemplum macédono-mérovingien 250
La transition vers le dispositif 257
Analyse de détail
Le dispositif 259
L’entrée dans le dispositif 259
Le dispositif législatif.
Règles de succession et âge de majorité 263
La seconde partie du dispositif.
Une section mal traduite 267
Les clauses finales 274
Analyses structurelles et étude des sources.
Un bilan d’étape 276
611
TROISIÈME PARTIE
LE CONTEXTE DE CRÉATION
CULTURES RHÉTORIQUES
DE LA FRANCE DU XIVe SIÈCLE

Un problème méthodologique 285
Impact culturel et typologies textuelles 286
Des cultures rhétoriques en partie cachées 290
Cultures rhétoriques de la France
des derniers Capétiens et des premiers Valois
1280-1409 293
Les cultures rhétoriques latines sous les derniers
Capétiens directs (1285-1328) 295
Jean II le Bon, Charles V et Charles VI.
Persistance des cultures pragmatiques 304
Les cultures rhétoriques françaises
vues au prisme de l’acte 307
Le fonds notarial et son exploitation.
Un acte tissu de motifs de préambules
et de syntagmes cadencés 309
Une importation facilitée.
Les cultures voisines de l’annalistique et de l’histoire 315
L’acte de 1374, miroir formel des cultures rédactionnelles
héritées du xive siècle 318
612
QUATRIÈME PARTIE
LE SENS DE L’ACTE,
ESSAI D’ANALYSE
Le préambule, ou l’inspiration divine 325
L’éducation du roi-enfant 326
Principes théologiques et naturels de l’« immortalité » royale 331
Nécessité d’une réforme et messianisme de la paix.
La fin du préambule 339
L’exposé, ou la galerie des rois 345
La construction des modèles royaux 347
L’invocation du seuil des quatorze ans,
du droit canon aux traditions monarchiques 352
Saint Louis, miroir des rois de France 359
Protéger les mineurs, éviter les tutelles 366
Deux variations sur l’enfant-roi en bataille 373
La sortie de l’exposé, un dernier appel messianique 378
Le dispositif, ou l’œuvre du conseil 381
Le dispositif.
Clauses de succession et d’entrée dans la majorité 384
Du sacre à la plenitudo potestatis 389
Le troisième quart du dispositif.
Le conseil se met en scène et résume la loi 401
Défense et illustration d’une loi.
Clauses pénales, de publication et de conservation 409
La date et la mention hors teneur,
ou le couple caché derrière l’acte 413
613
CINQUIÈME PARTIE
LE TEXTE ET SES AUTEURS
Derrière la loi, les hommes 419
Des compétences en partie communes 420
Candidats primaires et secondaires à la rédaction de la loi 422
Fluidité des cultures politiques
dans la France du second xive siècle 426
La loi et le roi 429
Roi sage, roi lettré ? 429
Charles V et les thèmes de la constitutio.
Les traductions et Aristote 436
Charles V et les thèmes de la constitutio.
L’obsession pour Saint Louis et pour le sacre 440
Le cœur textuel du roi : le testament 444
La loi et les « artistes » 447
Oresme et l’impact de sa pensée
sur les pratiques gouvernementales et les lois 448
Oresme et la loi de 1374.
La citation des Économiques et son contexte 451
Nicole Oresme, le Livre de Politiques et la loi.
Les âges de la vie 454
Nicole Oresme, le Livre de Politiques et la constitutio.
Les lois de succession royale et la rédaction du dispositif 456
Une inspiration à distance ?
Le problème rouennais 462
Autres échos « oresmiens » dans la loi 464
614
La loi et les légistes 467
Evrart de Trémaugon, le roi, le conseil et la loi 468
Arguments de politique générale et allégations bibliques.
De la plenitudo potestatis à la « galerie des rois » 472
La succession et l’éducation des rois de France
à travers le somnium 475
Du Somnium viridarii à la troisième leçon sur les décrétales.
Le recours aux lois de succession 481
Le notaire et la loi 485
Pierre Blanchet, secrétaire du roi 487
Blanchet et les textes de 1374 490
Blanchet et le texte de la constitutio 491
Conclusion 501
Épilogue
Éditions et tableau de l’acte 513
Annexe
La traduction française de 1378 à travers son reflet amiénois,
transcription et analyse 531
Références archivistiques et manuscrites
et Bibliographie 549
Index des manuscrits 581
Index des textes antiques et médiévaux 583
Index des noms antiques et médiévaux 585
Index des noms modernes et contemporains 589
Index des noms de lieux 591
615
Index des notions diplomatiques,
linguistiques et rhétoriques 593
Index des notions historiques 599
Index des thèmes et des motifs présents dans la loi 603