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Thémis en diplomatie. Droit et arguments juridiques dans les relations internationales

Nicolas Drocourt, Eric Schnakenbourg (dir.)

Nicolas Drocourt et Éric Schnakenbourg (dir.), Thémis en diplomatie. Droit et arguments juridiques dans les relations internationales de l’Antiquité tardive à la fin du XVIIIe siècle, PUR, 2016, ISBN : 978-2-7535-5123-7.

L’étude des relations internationales et des contacts diplomatiques ne saurait faire l’économie d’une réflexion sur le rôle et l’importance du recours au droit et aux arguments juridiques. Ils relèvent d’un langage fondé sur des valeurs et des références qui permettent l’échange et la controverse entre interlocuteurs partageant *a priori* une culture politique sinon toujours commune, du moins proche. L’usage du droit a une dimension performative qui met en scène la parole juridique pour proclamer la justice d’une cause, appuyer des revendications ou encore rejeter des prétentions préjudiciables. Plus largement, le droit, considéré comme un moyen de la diplomatie, est non seulement utilisé, mais aussi dévoyé et manipulé, disant ainsi beaucoup des rapports de force des parties en présence. Entre apports théoriques et usages pratiques, les maniements du droit en diplomatie nécessitent une réelle maîtrise de l’outil juridique et impliquent d’étudier les différents types de protagonistes des relations internationales, qu’ils y soient directement impliqués (ambassadeurs, juristes, souverains) ou que leurs activités et leur sort en dépendent (marchands, négociants, transfuges). Autant d’éléments qui sont au cœur des réflexions de ce volume.

Table des matières

Droit et organisation internationale

Martin Kintzinger, « Les relations internationales au Moyen Âge. Une construction entre droit international, pratique diplomatique et système courtois »

Alexander Beihammer, « Les arguments juridiques dans la constitution des traités de paix entre chrétiens et Turcs du treizième au quinzième siècle »

Lucien Bély, « Les droits, le droit et la diplomatie de Louis XIV »

Frederik Dhondt, « Équilibre et hiérarchie. L’argument juridique dans la diplomatie française et anglaise après la paix d’Utrecht (1713-1740) »

Elisabetta Fiocchi Malaspina, « La boussole des Souverains : l’application
du* Droit des gens* de Vattel dans la diplomatie du XVIIIe siècle »


Arguments juridiques et rhétorique diplomatique

Jean-Marie Moeglin, « Le droit contre la paix : l’impossible paix entre les royaumes de France et d’Angleterre du XIVe au XVe siècle »

Fabrice Micallef, « Le droit d’intervenir. Les argumentaires de Charles-Emmanuel de Savoie au moment son expédition en Provence
(1589-1592) »

Marie-Catherine Vignal Souleyreau, « Les lois fondamentales du royaume comme enjeux des relations diplomatiques franco-lorraines au début du XVIIe siècle : appropriation et contradiction »

Ferenc Tóth, « L’idée de la justice et la guerre d’indépendance du prince François II Rákóczi, 1703-1711 »

Núria Sallés Vilaseca, « L’usage de l’argument juridique devant l’opinion publique : l’accession des provinces unies au traité de la quadruple alliance, 1717-1719 »

François Ternat, « L’argument juridique dans les négociations internationales : l’exemple de la commission franco-britannique de 1750 à
1755 »

Droit et sauvegarde des acteurs des relations internationales

Audrey Becker, « L’inviolabilité de l’ambassadeur et le *ius gentium* dans une diplomatie romaine en mutation (Ve siècle) »

Maria Grazia Bajoni, « Prérogatives et traitement des ambassadeurs dans l’Antiquité tardive »

Ekaterina Nechaeva, « Défection et trahison. Les transfuges entre la législation et la diplomatie de l’Antiquité tardive »

Élisabeth Malamut, « Réfugiés politiques et transfuges à Byzance »

Dominique Gaurier, « Le droit et le fait : deux juristes (Gentili et Zouche) consultés au sujet d’ambassadeurs accusés d’infraction, fin XVIe-XVIIe siècle »

Marco Schnyder, « ‘‘Vous estes tres bien fondés et nulle justice pourra vous condamner’’ L’argument juridique dans les contentieux concernant la nation suisse de Lyon (XVIIe-XVIIIe siècle) »

Sylvain Lloret, « L’argument juridique au service du négoce :
L’abbé Beliardi et la diplomatie commerciale franco-espagnole (1758-1771) »