Comment pérenniser la paix au terme d’une interminable guerre ? Au lendemain de la guerre de Cent Ans dans le royaume de France, une grande attention est prêtée aux institutions judiciaires. Leur restauration et l’intensification de leur activité doivent alors contribuer à maintenir les sujets en paix, leur permettre de recouvrer leurs droits, et renforcer la légitimité du roi justicier. Afin de remettre les sujets « en bon trayn de justice », d’éphémères mais souverains tribunaux, les grands jours du parlement de Paris, sont alors envoyés de par le royaume : en Poitou, en Auvergne, enfin dans le Bordelais fraîchement reconquis.

Par l’analyse des registres issus de ces sessions judiciaires, cet ouvrage éclaire ce contexte d’après-guerre, dans lequel l’accomplissement du rituel judiciaire joue un rôle politique essentiel à la restauration du royaume.

Table des matières

Préface d’Olivier Mattéoni

Introduction. De jours en grands jours

Première partie - La réintégration du royaume
Introduction de la première partie

Chapitre  1. Guerre, paix et justice
Justice et paix dans la littérature historiographique et politique
Les chroniques
La perpétuation de la guerre
La démonstration de la justice royale
Les écrits politiques  : Jean Juvénal des Ursins et Thomas Basin
Paix et justice
Exigence et moyens de la réforme
Justice et paix dans la législation royale
Le rôle du Parlement dans la reconstruction du royaume
De la relocalisation à la restauration (1436-1454)
L’ordonnance de Montils-lès-Tours (1454)
L’intensification de l’activité judiciaire
Les mesures exceptionnelles
La rationalisation du travail de la cour
L’exaltation des cours souveraines
La réforme de l’Église et de la justice
Chambre des Comptes et Parlement

Chapitre 2. Le choix politique des sièges
Montferrand  : l’enclave royale en terre princière
Le bailliage royal
La création du bailliage
Les conflits touchant le ressort
Les appels des Montagnes d’Auvergne entre Toulouse et Paris
La Haute-Auvergne et le parlement de Toulouse
Le rattachement de la Haute Auvergne au parlement de Paris
Poitiers et Thouars  : le retour du Parlement prodigue
Poitiers, capitale judiciaire
L’ancien parlement du roi de Bourges
Maintenir le rang, maintenir le lien  : les intermédiaires privilégiés du corps de ville
La politique de la ville pour obtenir une «  chambre de parlement  »
Le roi à Poitiers  : octobre 1453
L’ambassade racontée  : Tours, février 1454
Les termes du débat
Le diagnostic
La proposition
La concurrence institutionnelle
Diviser pour mieux régner
Bordeaux  : les méandres de la sujétion
Les deux temps de la reconquête
Le pardon et l’octroi de la justice souveraine  : 1451-1452
De l’exemplarité de la sanction à la nécessité de l’oubli  : 1453-1454
La mise en ordre juridictionnelle
L’ordonnance pour la réforme de la justice en Guyenne  : 1454-1455
L’offensive juridictionnelle et procédurale

Deuxième partie - Faire parlement
Introduction de la deuxième partie

Chapitre 3. Les grands jours entre idéal et réalités judiciaires
La justice royale auprès des justiciables
Les obstacles traditionnels à la relation judiciaire
La justice lente et lointaine
Les abus perpétrés à l’encontre du roi et des justiciables
La guerre ou la cristallisation des maux de la justice
Les grands jours et la paix
La rhétorique royale en Guyenne
Du ressort annoncé au ressort effectif
Le rôle des assignations du parlement de Paris
La carte judiciaire du royaume
Le ressort effectif du Parlement en 1454
Ressort annoncé et communication politique
Le ressort annoncé des grands jours de 1454  : la mémoire du schisme parlementaire
Le ressort annoncé des grands jours de Bordeaux  : le prolongement de la conquête
La diffusion du ressort
Le ressort effectif des grands jours
Un ressort, deux sièges  : les contours du ressort effectif des grands jours en Poitou
Les grands jours à Bordeaux  : l’horizon restreint de la conquête
L’exercice concret du ressort  : la production de l’espace juridictionnel

Chapitre 4. Le Parlement représenté
Un moment de justice  : l’espace ritualisé du Parlement
Les acteurs et la distribution des rôles
Les gens du Parlement  : présidents, conseillers et auxiliaires de justice
Les avocats et procureurs
Les justiciables
L’organisation de la cour
L’ouverture de la session
Des présentations à l’arrêt
Le rôle pivot du greffe
L’intérêt du roi
Le rôle des gens du roi
La pluralité des acteurs et des modalités d’intervention
Le procureur du roi comme partie principale ou adjointe
Les domaines de l’intervention des avocats du roi en audience
Les ordonnances royales
Le bon ordre de la procédure
De l’édit de Compiègne à l’abolition de Bordeaux
La Pragmatique Sanction

Troisième partie - La justice en acte(s)
Introduction de la troisième partie

Chapitre  5. L’action juridictionnelle
Dans le miroir des grands jours  : ce que les registres donnent à voir
Problématiques inhérentes aux archives judiciaires
Des informations lacunaires et dispersées
L’identification des justiciables
La caractérisation des délits
La clarification des instances
La marche complexe des instances
L’impulsion du changement de juridiction
Le moment du changement
Les motifs du changement
Les modalités du changement de juridiction
Les moyens concrets
L’encadrement du parcours juridictionnel
Les gens du Parlement au travail
Causes présentées, causes plaidées, causes jugées
Procès et audiences
La provenance des procès  : les grands jours comme détour ?
Les renvois prononcés par la cour  : une politique de redistribution juridictionnelle ?
Le rythme des audiences et la répartition des causes
Plaidoiries et conseil
L’activité journalière des grands jours

Chapitre  6. Un aperçu de la litigiosité au milieu du XVe  siècle ?
Les justiciables et leurs litiges
Les justiciables
Les clercs devant la justice royale
Bourgeois et collectivités locales
La noblesse
Les maîtres
Une conflictualité ordinaire ?
Les interventions en matière ecclésiastique
La défense des privilèges et des intérêts au sein des communautés urbaines
Patrimoines et droits seigneuriaux
Rentes et dettes
Affaires criminelles
D’une session l’autre  : la préoccupation juridictionnelle
La correction des abus
La dénonciation des abus d’autorité
Les décisions prises par la cour
La réforme des usages
L’ordonnance touchant le bailliage de Touraine
La confirmation de l’offensive juridictionnelle royale

Conclusion