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Le fonds du Conseil d’État de l’ancien régime aux Archives nationales

Gustave Desjardins

Gustave Desjardins, "Le fonds du Conseil d’État de l’ancien régime aux Archives nationales", dans Bibliothèque de l’Ecole des chartes, année 1898, volume 59, numéro 59, pp. 5-55.

Extrait de l’article

Si l’on veut, aux Archives nationales, étudier dans les documents originaux les attributions de cette grande institution de l’Ancien Régime qui figure dans l’Almanach royal sous la rubrique : « Conseil d’État » on n’y trouvera pas ces pièces groupées dans un fonds spécial, ni dans une série unique, ni même dans une seule section, il faudra les chercher, sous divers titres, dans neuf séries des sections administrative et judiciaire :
E. Conseil du roi
F. Conseil du commerce
G. Conseil des prises, Commission des réguliers, Commission
des communautés de filles
H. Commission des péages
P. Terrier de Bretagne
TT. Commission des religionnaires fugitifs
U. Recueils provenant des Chambres de justice
V. Conseil privé, Commissions extraordinaires
Z. Chambre des maladreries et hôpitaux ;
et dans les collections factices de trois autres séries des sections domaniale et historique :
KK. Règlements du conseil
M. Commissions des usurpations de noblesse
Q. Titres domaniaux, passim, Rôles de taxes diverses.

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